Stéphane Vankemmel

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(pub gratuite)

De: Vankemmel Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: VANKEMMEL (Stéphane, Yann, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: VANKEMMEL (Stéphane, Yann, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane VANKEMMEL, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
11 Mars 201711/03/2017
De: Vankemmel (Stéphane, Yann, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Van Kemmel (Stéphane)
clerc d'huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Octobre 199512/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.